RECHERCHE DEVELOPPEMENT - FRANCE
Présentation de la marque RECHERCHE DEVELOPPEMENT - FRANCE
Déposée le 28 mai 1990 par monsieur PELTIER Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « RECHERCHE DEVELOPPEMENT - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RECHERCHE DEVELOPPEMENT - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECHERCHE DEVELOPPEMENT - FRANCE est expirée depuis le 28 mai 2000.
PELTIER Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03